Adopter les bons réflexes – Avec votre véhicule – Article 6

Les papiers du conducteur

Tout conducteur d’un véhicule terrestre à moteur doit être en mesure de présenter, outre une pièce d’identité, un permis de conduire valide à chaque réquisition des forces de l’ordre.

 

PERMIS DE CONDUIRE

Le véhicule que vous conduisez doit être conforme à la catégorie de permis de conduire qui vous a été délivrée. S’il figure une mention restrictive sur votre permis (port de lunettes correctrices ou lentilles de contact), vous devez vous y conformer. Les conducteurs titulaires du permis de conduire depuis moins de 2 ans doivent respecter des limitations de vitesse plus restrictives : 110km/h sur autoroute, 100km/h sur les routes à quatre voies, 80km/h sur route. Ils doivent apposer un disque autocollant portant la lettre « A » à l’arrière du véhicule.

Le permis de conduire international est délivré au vu d’un permis de conduire national, par les autorités du pays qui ont émis l’original. Il n’est pas valable dans le pays où l’on réside. Il est conseillé de présenter le permis national en plus de l’international en cas de contrôle. À partir de 16 ans, il est possible de conduire un véhicule dans le cadre de l’apprentissage anticipé de la conduite. Une convention doit être conclue avec une auto-école agréée, un avenant doit être apporté au contrat d’assurance, un disque autocollant portant un logo et la mention « conduite accompagnée » doit être apposé à l’arrière du véhicule.

Le permis de conduire communautaire, délivré par autre Etat membre de l’Union européenne dans lequel vous aviez votre résidence habituelle, est reconnu sur le territoire français, à titre permanent, s’il est délivré à titre permanent par l’Etat membre d’origine, ou, pour une durée de validité limitée, dès lors que l’Etat membre d’origine délivre des permis de conduire à titre temporaire. Le permis de conduire étranger (délivré hors de l’Union européenne) est valable dès lors qu’il est établi en français ou accompagné d’une traduction. Pour l’étranger résident, il est valable un an à compter de la délivrance du premier titre de séjour, ensuite, il doit être échangé contre un permis Français.

 

PERMIS DE CONDUIRE AMÉNAGÉS

Les personnes handicapées peuvent conduire des véhicules de catégorie A ou B, spécialement aménagés. La validité de ce permis varie en fonction de l’âge du titulaire : 5 ans pour les moins de 60 ans, 2 ans entre 60 ans et 76 ans, 1 an pour les plus de 76 ans. À l’issue du délai, il faut être reconnu apte lors d’une visite médicale pour que le permis soit prorogé.

Le permis AT permet de conduire les tricycles et quadricycles à moteur spécialement aménagés. La conduite de certains cyclomoteurs à partir de 14 ans.

Vous pouvez conduire dès l’âge de 14 ans révolus si :

• Il s’agit d’un cyclomoteur dont la cylindrée ne dépasse pas 50 cm3, dont la vitesse est limitée à 45 km/h, comportant embrayage et boîte de vitesses automatiques.
• Vous êtes titulaire du brevet de sécurité routière.
• Vous êtes en possession d’une attestation d’assurance.